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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECLIC
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QuotePART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QuotePART
DECLIC, SA

Numéro de dépôt :
3878803
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
QuotePART de DECLIC

Présentation de la marque QuotePART

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DECLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QuotePART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECLIC domicilié(e) 17 Boulevard des Etats Unies - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 910 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECLIC, M. Patrick MEUNIER domicilié(e) 17 Boulevard des Etats Unies - 71000 - MACON - France.

La marque QuotePART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QuotePART est expirée depuis le 2 décembre 2021.

DECLIC a également déposé les autres marques suivantes : Déclic Bureau d'études , DECLIC LAB , SAINT LUC , TELECREATRICE , DECLICNET , LogVin , TELECREATEUR , (Marque figurative) , JETEZ UTILE , TELECREATION


DECLIC, SA - 17 Boulevard des Etats Unies - 71000 - MACON - France - SIREN 432910107


DECLIC, M. Patrick MEUNIER - 17 Boulevard des Etats Unies - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.